Arrêtés
Arrêté no 2026-07-166 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 15 juillet 2026, rue de l’abreuvoir, N° 456 pour la livraison d’une coque de piscine entre 07h30 et 12h00.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la livraison d’une coque de piscine"Fichiers à télécharger
1. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)
2. Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2 (1.91 Mb, PDF, Télécharger)
3. Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers (79.93 Kb, PDF, Télécharger)
4. Arrêté pour travaux de d'interventions urgentes par la société BROZO TP (98.13 Kb, PDF, Télécharger)
5. Arrêté pour travaux d'entretien, de réparation et d'interventions d'urgence sur les réseaux d'eau potable et assainissement par les sociétés SEM / BRONZO TP et SPGS (96.22 Kb, PDF, Télécharger)
6. Arrêté pour travaux de vidange de fosse septique chez Monsieur Jean-Pierre RINAUDO (72.08 Kb, PDF, Télécharger)
7. Arrêté pour travaux de fouille et tranché Énédis / SCI TRABELSI, par la société CER (138.91 Kb, PDF, Télécharger)
8. Arrêté pour l'instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation (215.69 Kb, PDF, Télécharger)
9. Arrêté pour des travaux de réalisation de l’unité de filtration de Sainte-Anne et montage d’une grue par la société RIVASI (183.83 Kb, PDF, Télécharger)
10. Arrêté pour travaux de remplacement BAC par la société BRONZO TP (78.7 Kb, PDF, Télécharger)
11. Arrêté pour travaux de remplacement tampon collecteur par la société BRONZO TP (225.37 Kb, PDF, Télécharger)
12. Arrêté pour l’extension de terrasse du restaurant CHEZ MAURICE dans le cadre de la foire du Roy René (94.35 Kb, PDF, Télécharger)
13. Arrêté pour la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac » (241.85 Kb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté pour la vente du muguet sauvage le 1er mai 2026 sur la voie publique (98.65 Kb, PDF, Télécharger)
15. Arrêté pour travaux en hauteur avec nacelle par la société POLI Maçonnerie (195.24 Kb, PDF, Télécharger)
16. Arrêté pour travaux de maintenance radar par la société EQUANS INEO INFRACOM (76.08 Kb, PDF, Télécharger)
17. Arrêté pour la manifestation NETTOYONS LE SUD (123.95 Kb, PDF, Télécharger)
18. Arrêté pour la manifestation NETTOYONS LA NATURE AVEC LE COLLÈGE (140.02 Kb, PDF, Télécharger)
19. Arrêté pour la manifestation IRONMAN organisée par IRON France (128.16 Kb, PDF, Télécharger)
20. Arrêté pour la manifestation VIDE-GRENIERS organisée par l'association PEYROLLES RÉTRO PATRIMOINE (258.66 Kb, PDF, Télécharger)
21. Arrêté pour la manifestation IRON MAN organisée par IRON FRANCE, sur la base de loisirs olivier Frégeac (235.72 Kb, PDF, Télécharger)
22. Arrêté en vue de l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026 (127.49 Kb, PDF, Télécharger)
23. Arrêté pour état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône (148.63 Kb, PDF, Télécharger)
24. Arrêté pour la manifestation FOIRE A L'AIL et FEU DE LA SAINT-JEAN (148.21 Kb, PDF, Télécharger)
25. Arrêté pour le démontage d'une grue de chantier (215.32 Kb, PDF, Télécharger)
26. Arrêté pour autorisation de débit de boisson à l'occasion de la soirée privée de l'association Les Bar’Oudeurs (73.88 Kb, PDF, Télécharger)
27. Arrêté pour autorisation de l'occupation du domaine public pour l’agrandissement de la terrasse du restaurant « Chez les minots » (168.29 Kb, PDF, Télécharger)
28. Arrêté pour les travaux d’évacuations de déblais par l’entreprise SNPR (163.54 Kb, PDF, Télécharger)
29. Arrêté pour l’entretien des espaces verts/voiries et débroussaillage à la cité Coudeloi (106.68 Kb, PDF, Télécharger)
30. Arrêté pour la journée du 28 juillet 2026, pour l’évacuation des déblais (98.72 Kb, PDF, Télécharger)
31. Arrêté pour des travaux par l’entreprise Eurovia (234.48 Kb, PDF, Télécharger)
32. Arrêté pour des travaux d’élagage, d’abattage d’arbres sur l'ensemble de la commune (111.07 Kb, PDF, Télécharger)
33. Arrêté pour la livraison d’une coque de piscine (106.89 Kb, PDF, Télécharger)
