Commune de Peyrolles en Provence
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Arrêtés

30.06.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-06-155 réglementant la circulation et le stationnement chemin de Sous-Ville pour les travaux de terrassement à l’occasion de la pose de réseau ENEDIS, par l’entreprise V.R.T.P, pour la période du 10 juillet au 10 août 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour les travaux de terrassement à l’occasion de la pose de réseau ENEDIS, par l’entreprise V.R.T.P"

23.06.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-06-152, permettant le stationnement le 31 août 2026 de 10h00 à 12h00, au 432 B rue de l’Abreuvoir pour une livraison de matériaux par la société SIMC.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour livraison de matériaux par la société SIMC".

26.06.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-06-154, réglementant temporairement la circulation et le stationnement pour le samedi 04 juillet de 12h00 à 18h00, Avenue Charles de Gaulles, au niveau des places de stationnement à hauteur des bornes temps, pour un déménagement.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour déménagement".

08.06.2026 ARRETE PREFECTORAL 

Arrêté préfectoral n°253-2026 instaurant l'état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône"

27.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté portant indication du nombre des délégués (ou délégués supplémentaires) et des suppléants à désigner et à élire en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté en vue de l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026"

10.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-04-081 concernant la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac » du 1er mai au 31 août 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac »"

12.03.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-03-046 concernant l’instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation sur l’ensemble de la Commune.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour l'instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation"

14.01.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-01-008 concernant la dérogation de circulation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés par la métropole AMP sur l’ensemble de la commune pour l’année 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers"

26.06.2025 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2025-20 déclarant cessibles au bénéfice de l'EPF PACA agissant pour le compte de l'AMP Métropole et de la commune, les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2"

20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2025-11-268 concernant l’interdiction de circuler aux véhicules affectés aux transports de marchandises en raison d’une limitation de tonnage d’un poids total en charge supérieur à 3t5.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transports de marchandises pour limitation de tonnage"



Fichiers à télécharger

1. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)

2. Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2 (1.91 Mb, PDF, Télécharger)

3. Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers (79.93 Kb, PDF, Télécharger)

4. Arrêté pour l'instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation (215.69 Kb, PDF, Télécharger)

5. Arrêté pour la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac » (241.85 Kb, PDF, Télécharger)

6. Arrêté en vue de l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026 (127.49 Kb, PDF, Télécharger)

7. Arrêté pour état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône (148.63 Kb, PDF, Télécharger)

8. Arrêté pour déménagement (94.09 Kb, PDF, Télécharger)

9. Arrêté pour livraison de matériaux par la société SIMC (103.28 Kb, PDF, Télécharger)

10. Arrêté pour les travaux de terrassement à l’occasion de la pose de réseau ENEDIS, par l’entreprise V.R.T.P (100.4 Kb, PDF, Télécharger)

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