Arrêtés
01.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-233, portant limitation de vitesse sur certaines voies de la commune à 30km/h :
• Boulevard Coudeloi
• Rue Aimé Bernard
• Avenue Charles de Gaulle
• Route du Mistral
• Rue de l’Abreuvoir
• Route du Plan
• Rue Sainte-Anne
• Chemin de Forbin
• Contre-Allée du Ponté
• Rue de la Ferrage
• Traverse Reine Jeanne
• Chemin du Canal
• Montée des Lavandins
• La Bastide Blanche
• Chemin de Vomanos
• Impasse des Chardons
• Chemin de Saint-Joseph
fichier à télécharger plus bas "arrêté sur la limitation de vitesse"
Arrêté no 2023-11-235, portant sur l'interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage de plus 3.5 tonnes, CHEMIN DE FORBIN, RUE DES TAILLONS, RUE CROIX BLANCHE, RUE SAINTE-ANNE, RUE DU SAINT-SÉPULCRE, BOULEVARD COUDELOI, RUE AIMÉ BERNARD, RUE DES LAVANDIERES, RUE DE L'ABREUVOIR, ROUTE ACCES COLLEGE JEAN JAURES, RUE DES ÉCOLES, RUE CLÉMENT CARBONNEL.
fichier à télécharger plus bas "arrêté limitation de tonnage de plus 3.5 tonnes"
01.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-12-239, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de renforcement réseau électrique et extension par la société AZUR TRAVAUX, Chemin de Plantain, du 1er au 10 décembre 2023 (de7h30 à 19h30)
fichier à télécharger plus bas "travaux de renforcement réseau électrique et extension par la société AZUR TRAVAUX"
30.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-232, concernant la règlementation et le stationnement pour des travaux d’élagage de marronniers par la société Bernard MAURIN, Avenue Charles de Gaulle (au niveau de la Résidence UNICIL / Rue Jean Giono), du 06 au 08 décembre 2023 (de 7h30 à 18h00).
fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux d'élagage de marronniers"
30.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-231 concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP, et réalisation de sondages pour la Métropole par la société UNIT, Rue des Taillons, Rue Croix Blanche et Place Albert Laurent, du 04 au 22 décembre 2023 (de 7h30 à 19h30)
fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP/AEP"
24.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-216, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour le Marché de Noël organisé par le Comité des Fêtes, dans les rues et places du centre-ville, le samedi 02 décembre 2023, du 01 décembre au 03 décembre 2023 le 01/12/23 à 20h00 et le 03/12/23 (à 06h00).
fichier à télécharger plus bas "arrêté marché de Noël organisé par le comité des Fêtes"
23.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-230, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’inspection de l’ouvrage Pont du Devin, par la société TECHNISIGN, Route de Trempasse/RD62, du 18 au 21 décembre 2023 (de 8h00 à 17h00).
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux d’inspection"
23.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-229 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les marchés hebdomadaires du mercredi et du jeudi, sur l’Esplanade de la Poste (mercredi et samedi de 6h00 à 15h00).
fichier à télécharger plus bas "marchés hebdomadaires du mercredi et du jeudi"
23.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-227, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de terrassement au 58 Rue du Chai, par la société EGE Noël BERANGER, du 4 décembre 2023 au 26 janvier 2024 (du 04 décembre 2023 au 26 janvier 2023 de 7h30 à 19h30)
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de terrassement"
22.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-226, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation des enrobés de NUIT, par la société COLAS, Route de jouques/RD561, le jeudi 23 novembre 2023 (entre 20h00 et 06h00)
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux des enrobés de nuit"
21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-223 portant sur la règlementation manifestation pour manifestation « Tir Feu d’Artifices », Parking des Pommiers, par la société EFC, le samedi 02 décembre 2023.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour Tir feu d'artifices"
21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-225, autorisant l’ouverture du magasin LIDL situé au 123 Centre Commercial les Rivaux, les dimanches 03, 10, 17 et 24 décembre 2023.
fichier à télécharger plus bas "arrêté sur l'ouverture du magasin LIDL"
21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-224, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour l’installation du Médiabus Départemental, sur la Place de l’Hôtel de Ville/Cour du Château (Hauteur des Entrées de la Mairie et de la Bibliothèque), le mardi 19 décembre 2023 (de 12h à 17h).
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour installation médiabus départemental"
21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-220, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour le feu d’Artifices, Parking des Pommiers et Parking de Persuasion (Côté Entrée École Maternelle), du vendredi 02 décembre 2023 au dimanche 03 décembre 2023 (à 18h00 et à 12h)
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour feu d'artifices parking des pommiers et parking de persuasion"
21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-221, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des "travaux de branchement incendie" par la société BRONZO TP, pour le client SOC BOUYGUES IMMOBILIER, Rue des Rivaux et Rue du Chai, du 27 novembre au 22 décembre 2023 (de 7h30 à 19h30)
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour branchement incendie"
20.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-222 concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour le déplacement du marché hebdomadaire du samedi 02 décembre 2023 sur l’Esplanade de la Poste.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour le déplacement du marché hebdomadaire"
20.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
arrêté no 2023-11-219 , concernant la règlementation de la circulation et du stationnement provisoire pour travaux de réhausse de chambre télécom et réparation conduite pour le compte d'orange, 1 route de la Durance, du 20 novembre 2023 au 22 décembre 2023 (de 07h30 à 19h30).
fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réhausse de chambre télécom et réparation conduite"
10.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-217, concernant la règlementation provisoire du stationnement pour la « manifestation du Beaujolais », au restaurant « Chez Maurice », 10 Place Albert Laurent, le jeudi 16 novembre 2023 (de 19h00 à 00h00).
fichier à télécharger plus bas "arrêté manifestation du Beaujolais"
07.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-216 , concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour Marché de Noël, rues et places du centre-ville, du vendredi 01 décembre 2023 au 03 décembre 2023 (de 20h00 à 06h00).
fichier à télécharger plus bas "arrêté marché de Noel "
03.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-11-213, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’enrobé par les Services Techniques, Place de l’Hôtel de Ville, le lundi 06 novembre 2023 (à 17h).
fichier à télécharger plus bas "travaux d'enrobé par le ST"
1345-2023 : ARRETE PREFECTORAL
Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023 :
- Prorogation en l'application des mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau applicables dans la région des Bouches-du-Rhône jusqu'au 15 novembre 2023.
fichier à télécharger plus bas "Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023"
fichier à télécharger plus bas "Arrêté préfectoral n°1345-2023"
24.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-210 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour travaux de débroussaillage et d’élagage pour le CEA / Itinéraire ITER, par la société RIEU: Chemin des vieilles iscles/chemin de plantain, du 20 novembre au 20 décembre 2023 (de 07h00 à 19h30)
fichier à télécharger plus bas "Travaux débroussaillage et d’élagage pour le CEA/ Itinéraire ITER ", par la société RIEU.
24.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-208 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour déménagement de Madame HELENA : 20 rue Croix Blanche, du 03 novembre au 05 novembre 2023
fichier à télécharger plus bas "Déménagement 20 rue croix blanche"
24.10.23 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-207 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour travaux de réfection enrobés, chaussée et trottoirs : Place haute et montée des lavandins, du 25 octobre au 25 novembre 2023 (de 7h30 à 17h00)
fichier à télécharger plus bas "Travaux de réfection enrobés, chaussée et trottoirs"
18.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-206 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour travaux de branchement EU (eaux usées) : 234 rue de Jouques PR30+751 au PR30+749, entre le 18 octobre et 31 octobre 2023 (de 7h30 à 19h30)
fichier à télécharger plus bas "Travaux de branchements EU (eaux usées)"
16.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-205 portant sur la règlementation temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public pour utilisation d'un aéronef télépiloté (drone) et survol et prises de vue de la ville commerces/crèche/centre-ville/maison de retraite, exploitant : vue du ciel, 15 rue des écoles : le dimanche 22 octobre 2023 (de 9h00 à 18h30)
fichier à télécharger plus bas "survol et prises de vue de la ville commerces/crèche/centre-ville/maison de retraite"
16.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-204 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour manifestation la folle furieuse 4ème édition du pays d'Aix : chemin de plantain, route de la Durance/RD62A, le dimanche 22 octobre 2023 (de 8h00 à 15h00)
fichier à télécharger plus bas " Manifestation la folle furieuse 4ème édition du pays d'Aix"
13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-202 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour manifestation halloween au château : parking de l’hôtel de ville, du 30/10/23 au 01/11/23 (à 12h00)
fichier à télécharger plus bas "Manifestation halloween au château"
13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-203 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de raccordement AEP : 401 route de Jouques, entre le 25 octobre et le 25 novembre 2023 (de 07h30 à 19h30).
fichier à télécharger plus bas "Travaux de raccordement AEP"
13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-201 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de remplacement de regard compteur AEP : 3 rue des écoles, entre le 23 octobre 2023 et le 23 novembre 2023 (de 07h30 à 19h30).
fichier à télécharger plus bas "Travaux de remplacement de regard compteur AEP"
13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-200 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux d’extension du réseau électrique : 74 chemin de Saint-Marc, du 12/10/23 au 31/01/23 (de 07h30 à 19h30).
fichier à télécharger plus bas "Travaux extension du réseau électrique"
10.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-187 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux Radar Tourelle : Route d’Aix – PR47 + 632, du 23/10/23 au 27/10/23 (de 07h30 à 19h30).
fichier à télécharger plus bas "Travaux de Radar Tourelle"
Arrêté no 2023-10-186 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux réalisation des enrobés de nuit : Contre-Allée du Ponté route de Jouques/RD561, du 16/10/23 au 20/10/23 entre 20h00 et 6h00.
fichier à télécharger plus bas "Travaux de réalisations des enrobés de nuit"
09.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-185 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de remplacement des poteaux télécom : 3412 Route de trempasse/RD62, du 23/10/23 au 09/11/23 (de 07h30 à 18h00).
fichier à télécharger plus bas "Travaux de remplacement des poteaux télécom"
09.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2023-10-184 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux canal de Provence : Av Charles De Gaulles, du 30/10/23 au 03/12/23 (de 08h00 à 18h00).
fichier à télécharger plus bas "Travaux Canal de Provence"
Arrêté n° A 2023-07-144, concernant l’interdiction de la consommation de narguilé (Chicha) sur les espaces publics de la Commune suivants :
- Parkings, parvis, places et esplanades publiques
- Abords des Établissements scolaires
- Abords des lieux de culte
- Abords de tous les équipements sportifs, culturels, et socio-éducatifs
Arrêté préfectoral n°85-2023 du 21 juillet 2023 :
- instaurant l'état d'alerte sécheresse sur le secteur du Réal de Jouques
Arrêté préfectoral n°83-2023 du 4 juillet 2023 :
- instaurant l'état d'alerte sécheresse sur le secteur du Réal de Jouques
l’arrêté n° A 2023-06-107, concernant la règlementation du stationnement par borne « Arrêt Minute », sur l’axe : Avenue Charles de Gaulle et Rue Barème.
Une zone de stationnement limitée à 30 minutes, du lundi au vendredi, de 08h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 est instaurée, à l'exception des dimanches et jours fériés, sur les axes suivants: Avenue Charles de Gaulle et Rue Barème.
Pour permettre le contrôle de la limitation de la durée du stationnement, une borne avertira les usagers aux moyens de voyants: vert: ·stationnement autorisé; rouge : temps de stationnement dépassé.
fichier à télécharger plus bas : "borne de stationnement"
Fichiers à télécharger
1. limites agglomération (116.74 Kb, PDF, Télécharger)
2. baignade lac Peyrolles (3.28 Mb, PDF, Télécharger)
3. lutte contre les bruits de voisinage (865.75 Kb, PDF, Télécharger)
4. travaux Loubatas (212.82 Kb, PDF, Télécharger)
5. pose de réseaux chemin de St Marc (429.71 Kb, PDF, Télécharger)
6. vidéo-verbalisation (385.27 Kb, PDF, Télécharger)
7. travaux route de Jouques (179.31 Kb, PDF, Télécharger)
8. campagne sondage (230.48 Kb, PDF, Télécharger)
9. zone de rencontre CV (138.17 Kb, PDF, Télécharger)
10. borne de stationnement (66.92 Kb, PDF, Télécharger)
11. AP alerte renforcée sècheresse (2.91 Mb, PDF, Télécharger)
12. aire de camping car (171.93 Kb, PDF, Télécharger)
13. vide-grenier 14 juillet (196.85 Kb, PDF, Télécharger)
14. bal 14 juillet (100.64 Kb, PDF, Télécharger)
15. arrêté préfectoral du 4 juillet 2023 (2.75 Mb, PDF, Télécharger)
16. arrêté préfectoral du 21 juillet 2023 (2.83 Mb, PDF, Télécharger)
17. raccordement électrique Loubatas (1.18 Mb, PDF, Télécharger)
18. AP 89-2023 (3.07 Mb, PDF, Télécharger)
19. état catastrophe naturelle (2.14 Mb, PDF, Télécharger)
20. arrêté N° A 2023-07-144 (571.7 Kb, PDF, Télécharger)
21. éclairage public (1.28 Mb, PDF, Télécharger)
22. fete votive 2023 (349.26 Kb, PDF, Télécharger)
23. forum associations (150.82 Kb, PDF, Télécharger)
24. AP 102-2023 du 18.08.2023 (2.65 Mb, PDF, Télécharger)
25. autoroute A51 (129.52 Kb, PDF, Télécharger)
26. crise sècheresse Réal (2.55 Mb, PDF, Télécharger)
27. circulation 30 av Charles de Gaulle (830.17 Kb, PDF, Télécharger)
28. triathlon de Peyrolles (347.98 Kb, PDF, Télécharger)
29. travaux télécom (201.58 Kb, PDF, Télécharger)
30. travaux terrassement (104.75 Kb, PDF, Télécharger)
31. borne arrêt minute (65.21 Kb, PDF, Télécharger)
32. parc Frédéric Mistral (757.39 Kb, PDF, Télécharger)
33. travaux branchements (231 Kb, PDF, Télécharger)
34. travaux voute pluviale (367.25 Kb, PDF, Télécharger)
35. travaux canal de provence (205.95 Kb, PDF, Télécharger)
36. travaux de remplacement des poteaux télécom (189.81 Kb, PDF, Télécharger)
37. travaux de réalisation des enrobés de nuit (114.79 Kb, PDF, Télécharger)
38. travaux radar tourelle (128.45 Kb, PDF, Télécharger)
39. travaux d'extension du réseau électrique (334.71 Kb, PDF, Télécharger)
40. travaux de remplacement de regard compteur AEP (249.88 Kb, PDF, Télécharger)
41. travaux de raccordement AEP (180.05 Kb, PDF, Télécharger)
42. manifestation halloween au château (135.05 Kb, PDF, Télécharger)
43. manifestation la folle furieuse 4ème édition du pays d'aix (1.25 Mb, PDF, Télécharger)
44. autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté (Drone) (133.74 Kb, PDF, Télécharger)
45. travaux de branchements EU (eaux usées) (175.38 Kb, PDF, Télécharger)
46. travaux de réfection enrobés, chaussée et trottoirs (1.53 Mb, PDF, Télécharger)
47. déménagement 20 rue croix blanche (69.08 Kb, PDF, Télécharger)
48. travaux de débroussaillage et d'égalage pour le CEA/ itinéraire ITER (261.69 Kb, PDF, Télécharger)
49. Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023 (776.62 Kb, PDF, Télécharger)
50. Arrêté préfectoral n°1345-2023 (648.49 Kb, PDF, Télécharger)
51. travaux d'enrobé par le ST (64.3 Kb, PDF, Télécharger)
52. arrêté marché de Noël (256.56 Kb, PDF, Télécharger)
53. arrêté manifestation du Beaujolais (960.2 Kb, PDF, Télécharger)
54. travaux de réhausse de chambre télécom et réparation conduite pour le compte d'orange (225.25 Kb, PDF, Télécharger)
55. arrêté pour le déplacement du marché hebdomadaire (83.07 Kb, PDF, Télécharger)
56. arrêté travaux de branchement incendie (216.51 Kb, PDF, Télécharger)
57. arrêté feu d’Artifices, parking des Pommiers et parking de Persuasion (181.34 Kb, PDF, Télécharger)
58. arrêté sur l’installation du Médiabus Départemental (84.69 Kb, PDF, Télécharger)
59. arrêté sur l'ouverture du magasin LIDL (77.36 Kb, PDF, Télécharger)
60. arrêté sur Tir feu d'artifices (3.04 Mb, PDF, Télécharger)
61. arrêté sur manifestation Tir feu d'artifices (3.04 Mb, PDF, Télécharger)
62. arrêté pour travaux des enrobés de nuit (108.79 Kb, PDF, Télécharger)
63. arrêté pour travaux de terrassement (248.98 Kb, PDF, Télécharger)
64. arrêté marchés hebdomadaires du mercredi et du jeudi (72.9 Kb, PDF, Télécharger)
65. arrêté pour travaux d'inspection (99.96 Kb, PDF, Télécharger)
66. arrêté pour le marché de noel organisé par le comité des fêtes (265.38 Kb, PDF, Télécharger)
67. arrêté travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP/AEP (260.28 Kb, PDF, Télécharger)
68. arrêté travaux dégalage de marronniers (184.05 Kb, PDF, Télécharger)
69. arrêté travaux de renforcement réseau électrique et extension par la société AZUR TRAVAUX (156.21 Kb, PDF, Télécharger)
70. arrêté limitation de tonnage de plus 3.5 tonnes (88.72 Kb, PDF, Télécharger)
71. arrêté sur la limitation de vitesse (76.86 Kb, PDF, Télécharger)