Arrêtés
29.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-177, autorisant le débit de boisson pour le comité des Fêtes à l’occasion de la guinguette et de la clôture des nuits du château.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté autorisant le débit de boisson pour le comité des Fêtes à l’occasion de la guinguette et de la clôture des nuits du château"
29.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-176, réglementant le stationnement et la circulation pour la journée du 30 juillet aux bâtiments cité Coudeloi pour le débroussaillage et le nettoyage.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la journée du 30 juillet aux bâtiments cité Coudeloi pour le débroussaillage et le nettoyage"
24.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-175 réglementant le stationnement et la circulation pour la journée du 02/08 au 11 rue Mère de Dieu pour le déménagement de Madame STROPPIANA Leeloo.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame STROPPIANA Leeloo"
20.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté portant prorogation jusqu'au 31 août inclus de l'arrêté du 10 juillet interdisant les feux d'artifices non tirés par des artificiers professionnels, dans le département des Bouches-du-Rhône.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté interdisant les feux d'artifices non tirés par des artificiers professionnels, dans le département des Bouches-du-Rhône"
20.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-173 réglementant la circulation et le stationnement , chemin de Pierrefiche pour la période du 27 juillet au 27 août 2026 pour effectuer des travaux de raccordement de fibre optique par l’entreprise CIRCET.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de raccordement de fibre optique par l’entreprise CIRCET"
20.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-172 réglementant la circulation et le stationnement pour la journée du vendredi 07 août prochain à l’occasion du déménagement de Madame DESCAMPS.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame DESCAMPS"
20.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-171 réglementant le stationnement et la circulation pour le 22 juillet prochain en raison des travaux de nettoyages et de débroussaillages au lotissement de l’Oratoire.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour des travaux de nettoyages et de débroussaillages au lotissement de l’Oratoire"
20.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-170 réglementant la circulation et le stationnement le 20/07 prochain pour l’évacuation de déblais dans la cour de l’hôtel de Ville.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour l’évacuation de déblais dans la cour de l’hôtel de Ville"
20.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-169 réglementant le stationnement et la circulation pour la période du 22/07 au 31/07/2026 Rue des Taillons et Carrefour Forbin, pour la réalisation de fin et de reprise de couche de roulement par l’entreprise Eurovia.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour pour la réalisation de fin et de reprise de couche de roulement par l’entreprise Eurovia"
13.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-167 concernant la réglementation temporaire de circulation et du stationnement pour la réalisation d’un réseau d’unité de filtration sur la période du 27 juillet au 07 aout 2026 , chemin d’accès au lotissement Saint Anne, par l’entreprise RIVASI BTP.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la réalisation d’un réseau d’unité de filtration"
09.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-162 Réglementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour des travaux d’élagage, d’abattage d’arbres.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour des travaux d’élagage, d’abattage d’arbres sur l'ensemble de la commune"
08.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-165 réglementant la circulation et le stationnement pour la journée du 28 juillet 2026 place de l’Hôtel de ville, pour l’évacuation des déblais.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la journée du 28 juillet 2026, pour l’évacuation des déblais"
05.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-161 autorisant l’occupation du domaine public pour l’agrandissement de la terrasse du restaurant « Chez les minots » situé place Albert Laurent.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour autorisation de l'occupation du domaine public pour l’agrandissement de la terrasse du restaurant « Chez les minots »"
05.07.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-07-160 autorisant le débit de boissons pour l’association Les Bar’Oudeurs à l’occasion de leur soirée privée les 25 et 26 juillet prochain à l’espace Frédéric Mistral.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour autorisation de débit de boisson à l'occasion de la soirée privée de l'association Les Bar’Oudeurs"
08.06.2026 ARRETE PREFECTORAL
Arrêté préfectoral n°253-2026 instaurant l'état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône"
27.04.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté portant indication du nombre des délégués (ou délégués supplémentaires) et des suppléants à désigner et à élire en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté en vue de l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026"
10.04.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-04-081 concernant la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac » du 1er mai au 31 août 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac »"
12.03.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-03-046 concernant l’instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation sur l’ensemble de la Commune.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour l'instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation"
10.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-021 concernant l’arrêté annuel règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’interventions urgentes par la société BROZO TP sur l’ensemble des voies communales et chemins ruraux.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de d'interventions urgentes par la société BROZO TP"
14.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-008 concernant la dérogation de circulation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés par la métropole AMP sur l’ensemble de la commune pour l’année 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers"
26.06.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-20 déclarant cessibles au bénéfice de l'EPF PACA agissant pour le compte de l'AMP Métropole et de la commune, les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-268 concernant l’interdiction de circuler aux véhicules affectés aux transports de marchandises en raison d’une limitation de tonnage d’un poids total en charge supérieur à 3t5.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transports de marchandises pour limitation de tonnage"
Fichiers à télécharger
1. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)
2. Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2 (1.91 Mb, PDF, Télécharger)
3. Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers (79.93 Kb, PDF, Télécharger)
4. Arrêté pour travaux de d'interventions urgentes par la société BROZO TP (98.13 Kb, PDF, Télécharger)
5. Arrêté pour travaux de fouille et tranché Énédis / SCI TRABELSI, par la société CER (138.91 Kb, PDF, Télécharger)
6. Arrêté pour l'instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation (215.69 Kb, PDF, Télécharger)
7. Arrêté pour des travaux de réalisation de l’unité de filtration de Sainte-Anne et montage d’une grue par la société RIVASI (183.83 Kb, PDF, Télécharger)
8. Arrêté pour la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac » (241.85 Kb, PDF, Télécharger)
9. Arrêté en vue de l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026 (127.49 Kb, PDF, Télécharger)
10. Arrêté pour état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône (148.63 Kb, PDF, Télécharger)
11. Arrêté pour autorisation de débit de boisson à l'occasion de la soirée privée de l'association Les Bar’Oudeurs (73.88 Kb, PDF, Télécharger)
12. Arrêté pour autorisation de l'occupation du domaine public pour l’agrandissement de la terrasse du restaurant « Chez les minots » (168.29 Kb, PDF, Télécharger)
13. Arrêté pour la journée du 28 juillet 2026, pour l’évacuation des déblais (98.72 Kb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté pour des travaux d’élagage, d’abattage d’arbres sur l'ensemble de la commune (111.07 Kb, PDF, Télécharger)
15. Arrêté pour la réalisation d’un réseau d’unité de filtration (184.94 Kb, PDF, Télécharger)
16. Arrêté pour pour la réalisation de fin et de reprise de couche de roulement par l’entreprise Eurovia (117.97 Kb, PDF, Télécharger)
17. Arrêté pour l’évacuation de déblais dans la cour de l’hôtel de Ville (104.25 Kb, PDF, Télécharger)
18. Arrêté pour des travaux de nettoyages et de débroussaillages au lotissement de l’Oratoire (99.65 Kb, PDF, Télécharger)
19. Arrêté pour le déménagement de Madame DESCAMPS (170.48 Kb, PDF, Télécharger)
20. Arrêté pour travaux de raccordement de fibre optique par l’entreprise CIRCET (158.91 Kb, PDF, Télécharger)
21. Arrêté interdisant les feux d'artifices non tirés par des artificiers professionnels, dans le département des Bouches-du-Rhône (121.59 Kb, PDF, Télécharger)
22. Arrêté pour le déménagement de Madame STROPPIANA Leeloo (96.02 Kb, PDF, Télécharger)
23. Arrêté pour la journée du 30 juillet aux bâtiments cité Coudeloi pour le débroussaillage et le nettoyage (97.76 Kb, PDF, Télécharger)
24. Arrêté autorisant le débit de boisson pour le comité des Fêtes à l’occasion de la guinguette et de la clôture des nuits du château (71.75 Kb, PDF, Télécharger)
