Arrêtés

15.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-04-086 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de maintenance radar par la société EQUANS INEO INFRACOM, RD96/Avenue Charles de Gaulle, Rue Jean Giono, le 7 mai 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de maintenance radar par la société EQUANS INEO INFRACOM"

15.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-04-085 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux en hauteur avec nacelle par la société POLI Maçonnerie, Traverse Saint-Roch, du 04 mai au 03 juin 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux en hauteur avec nacelle par la société POLI Maçonnerie"

13.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-04-083 concernant la règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai 2026 sur la voie publique.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la vente du muguet sauvage le 1er mai 2026 sur la voie publique"

10.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-04-081 concernant la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac » du 1er mai au 31 août 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac »"

08.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-04-080 concernant la règlementation temporaire du stationnement pour l’extension de terrasse du restaurant CHEZ MAURICE dans le cadre de la foire du Roy René, les 18 et 19 avril 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour l’extension de terrasse du restaurant CHEZ MAURICE dans le cadre de la foire du Roy René"

02.04.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-04-078 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement tampon collecteur par la société BRONZO TP, Avenue Charles de Gaulle, entre le 06 avril et le 06 mai 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de remplacement tampon collecteur par la société BRONZO TP"

20.03.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-03-057 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement BAC par la société BRONZO TP, Chemin du Canal entre le 06 avril et le 06 mai 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de remplacement BAC par la société BRONZO TP"

19.03.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-03-055 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation de l’unité de filtration de Sainte-Anne et montage d’une grue par la société RIVASI, Lotissement Sainte-Anne et Chemin de Loubatas, le vendredi 27 mars 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour des travaux de réalisation de l’unité de filtration de Sainte-Anne et montage d’une grue par la société RIVASI"

19.03.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-03-056 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de taille des oliviers par les services techniques, Place Saint-Maximin, le mercredi 25 mars 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour des travaux de taille des oliviers par les services techniques"

13.03.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-03-052 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la 22ème foire du Roy René organisée par le Comité des Fêtes, Centre-ville (Rues et Places, Parkings des Pommiers et de persuasion), le week-end des 18 et 19 avril 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la 22ème foire du Roy René organisée par le Comité des Fêtes"

12.03.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-03-046 concernant l’instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation sur l’ensemble de la Commune.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour l'instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation"

11.03.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-03-045 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de fouille et tranché Énédis / SCI TRABELSI, par la société CER, Chemins des Iscles et des Tilleuls, du 13 avril au 08 mai 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de fouille et tranché Énédis / SCI TRABELSI, par la société CER"

27.02.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-02-042 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la pose et la dépose des décorations pour la foire du Roy René par le Comité des Fêtes, Avenue Charles de Gaulle, Rues et Places du village, du 23 mars au 03 mai 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la pose et la dépose des décorations pour la foire du Roy René par le Comité des Fêtes"

26.02.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-02-034 concernant la règlementation permanente de la circulation et du stationnement pour des travaux d’entretien, de réparation et d’interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable et assainissement par les sociétés SEM / BRONZO TP et SPGS, sur l’ensemble du territoire de la commune.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux d'entretien, de réparation et d'interventions d'urgence sur les réseaux d'eau potable et assainissement par les sociétés SEM / BRONZO TP et SPGS"

10.02.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-02-022 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de détection et géoréférencement des réseaux d’assainissement par la société ÉDUTIS sur l’ensemble des voies communales, du 02 mars au 29 mai 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement par la société ÉDUTIS"

10.02.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-02-021 concernant l’arrêté annuel règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’interventions urgentes par la société BROZO TP sur l’ensemble des voies communales et chemins ruraux.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de d'interventions urgentes par la société BROZO TP"

14.01.2026 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2026-01-008 concernant la dérogation de circulation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés par la métropole AMP sur l’ensemble de la commune pour l’année 2026.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers"

26.06.2025 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2025-20 déclarant cessibles au bénéfice de l'EPF PACA agissant pour le compte de l'AMP Métropole et de la commune, les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2"

20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2025-11-268 concernant l’interdiction de circuler aux véhicules affectés aux transports de marchandises en raison d’une limitation de tonnage d’un poids total en charge supérieur à 3t5.

Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transports de marchandises pour limitation de tonnage"



Fichiers à télécharger

1. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)

2. Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2 (1.91 Mb, PDF, Télécharger)

3. Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers (79.93 Kb, PDF, Télécharger)

4. Arrêté pour travaux de d'interventions urgentes par la société BROZO TP (98.13 Kb, PDF, Télécharger)

5. Arrêté pour travaux de détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement par la société ÉDUTIS (75.13 Kb, PDF, Télécharger)

6. Arrêté pour travaux d'entretien, de réparation et d'interventions d'urgence sur les réseaux d'eau potable et assainissement par les sociétés SEM / BRONZO TP et SPGS (96.22 Kb, PDF, Télécharger)

7. Arrêté pour travaux de vidange de fosse septique chez Monsieur Jean-Pierre RINAUDO (72.08 Kb, PDF, Télécharger)

8. Arrêté pour la pose et la dépose des décorations pour la foire du Roy René par le Comité des Fêtes (77.73 Kb, PDF, Télécharger)

9. Arrêté pour travaux de fouille et tranché Énédis / SCI TRABELSI, par la société CER (138.91 Kb, PDF, Télécharger)

10. Arrêté pour l'instauration de panneaux et panonceaux permanents de signalisation (215.69 Kb, PDF, Télécharger)

11. Arrêté pour la 22ème foire du Roy René organisée par le Comité des Fêtes (250.43 Kb, PDF, Télécharger)

12. Arrêté pour des travaux de taille des oliviers par les services techniques (70.9 Kb, PDF, Télécharger)

13. Arrêté pour des travaux de réalisation de l’unité de filtration de Sainte-Anne et montage d’une grue par la société RIVASI (183.83 Kb, PDF, Télécharger)

14. Arrêté pour travaux de remplacement BAC par la société BRONZO TP (78.7 Kb, PDF, Télécharger)

15. Arrêté pour travaux de remplacement tampon collecteur par la société BRONZO TP (225.37 Kb, PDF, Télécharger)

16. Arrêté pour l’extension de terrasse du restaurant CHEZ MAURICE dans le cadre de la foire du Roy René (94.35 Kb, PDF, Télécharger)

17. Arrêté pour la règlementation de la baignade sur la base nautique « Olivier Frégeac » (241.85 Kb, PDF, Télécharger)

18. Arrêté pour la vente du muguet sauvage le 1er mai 2026 sur la voie publique (98.65 Kb, PDF, Télécharger)

19. Arrêté pour travaux en hauteur avec nacelle par la société POLI Maçonnerie (195.24 Kb, PDF, Télécharger)

20. Arrêté pour travaux de maintenance radar par la société EQUANS INEO INFRACOM (76.08 Kb, PDF, Télécharger)



Photothèque

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